Conditions générales de vente

1. Généralités

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes conclues sur le site internet Les Ailes d’Ostara.

Le site internet [indiquer ton URL] est un service de la micro-entreprise Les Ailes d’Ostara, dirigée par Fanny BOYER, dont le siège social est situé en France, à [ton adresse complète], et enregistrée sous le numéro SIRET : 84963424100012.

Les présentes conditions ont pour objet de définir les relations contractuelles entre Les Ailes d’Ostara et l’acheteur, ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué via le site marchand, que l’acheteur soit professionnel ou consommateur.

Toute commande passée implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente. L’acheteur déclare en avoir pris connaissance au moment de la validation de sa commande.

Les Ailes d’Ostara se réserve le droit de modifier ses CGV à tout moment et sans préavis. Les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande.

2. Produits

Les créations proposées par Les Ailes d’Ostara sont des créations artisanales. Chaque pièce est donc unique et peut légèrement différer des photographies présentées sur le site. Ces photographies ont une valeur indicative et ne sont pas contractuelles.

Les articles sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Certains produits étant personnalisables ou réalisés à la demande, un délai de fabrication de 3 (trois) à 15 (quinze) jours peut être nécessaire.

En cas de commande d’un produit déjà vendu ou en cas d’erreur technique sur la gestion des stocks, la commande sera honorée dans l’ordre de validation. Le client dont la commande ne pourra pas être honorée sera remboursé ou pourra se voir proposer un produit équivalent si disponible.

3. Tarifs

Les prix indiqués sur le site sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TTC). Ils ne comprennent pas les frais de livraison, qui seront précisés lors de la validation de la commande.

Les Ailes d’Ostara se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, le prix facturé sera celui en vigueur au moment de la commande.

. Commandes, rétractation et retours

Les Ailes d’Ostara se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de litige antérieur avec l’acheteur.

Conformément à l’article L.221-18 du Code de la Consommation, l’acheteur bénéficie d’un délai légal de rétractation de 14 jours ouvrables à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de retour sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités. Les frais de retour restent à la charge de l’acheteur.

Les articles retournés doivent être complets, intacts, non portés, non utilisés et dans leur emballage d’origine.

⚠️ Exceptions : le droit de rétractation ne s’applique pas aux articles personnalisés, réalisés sur mesure ou confectionnés selon les spécifications du client (article L.221-28 du Code de la Consommation). Ces articles ne seront ni repris, ni échangés, ni remboursés.

Le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 14 jours après réception du produit retourné, par le même moyen de paiement utilisé lors de la commande, sauf accord contraire.

5. Modalités de paiement

Le règlement des achats s’effectue lors de la commande, par :

• Carte bancaire (via une interface de paiement sécurisée)

• PayPal (nécessite un compte PayPal actif)

La commande n’est considérée comme validée qu’après confirmation du paiement.

6. Livraison

Les envois sont réalisés principalement via :

• Colissimo (avec ou sans signature),

• Lettre suivie,

• Mondial Relay,

• Retrait gratuit sur place (sur rendez-vous).

Les frais de livraison incluent les frais d’emballage et de préparation.

Les Ailes d’Ostara s’engage à communiquer le numéro de suivi dès expédition.

⚠️ Les frais de douane ou taxes d’importation, applicables hors France métropolitaine, restent à la charge de l’acheteur.

En cas d’erreur d’adresse fournie par l’acheteur, les frais de réexpédition éventuels resteront à sa charge.

En cas de dommage durant le transport, l’acheteur devra effectuer une réclamation auprès du transporteur. Les Ailes d’Ostara ne saurait être tenue pour responsable des pertes, vols ou détériorations imputables au transporteur.

7. Délais de livraison

Sauf mention contraire (email d’absence ou délai indiqué lors de la commande), les commandes sont expédiées dans un délai de 1 à 15 jours ouvrés à compter de la validation et du paiement.

Pour les créations nécessitant un délai de fabrication plus long, l’acheteur sera informé par email.

8. Garanties et responsabilités

En cas de non-conformité du produit livré, l’acheteur pourra contacter Les Ailes d’Ostara afin d’obtenir un échange, un remboursement ou un accord amiable.

La responsabilité de Les Ailes d’Ostara ne saurait être engagée en cas de mauvaise utilisation du produit par l’acheteur.

De même, la responsabilité de Les Ailes d’Ostara ne pourra être retenue en cas de retard ou de non-exécution lié à un cas de force majeure (grève, catastrophe naturelle, rupture de transport, etc.).

9. Propriété intellectuelle et droits d’auteur

L’ensemble des éléments présents sur le site Les Ailes d’Ostara (textes, photographies, créations, illustrations, graphismes, logo, charte graphique, ainsi que toutes autres données) est protégé par le Code de la Propriété Intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Fanny BOYER – Les Ailes d’Ostara.

Toute reproduction, représentation, diffusion, exploitation ou utilisation, totale ou partielle, de quelque nature que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de Les Ailes d’Ostara, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les créations réalisées et vendues par Les Ailes d’Ostara sont destinées à un usage personnel et ne peuvent faire l’objet d’une utilisation commerciale, reproduction ou diffusion sans accord explicite.