Mentions légales

1. Présentation du site internet

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.lesailesdostara.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire : Micro-entreprise Les Ailes d’Ostara – 14 rue du Haut d'Aulny 95130 FRANCONVILLE – lesailesdostara@gmail.com

  • Responsable publication (personne physique) : Fanny BOYER

  • Webmaster : Fanny BOYER

  • Hébergeur : Shopify.com

  • Délégué à la protection des données (DPO) : Fanny BOYER

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Les Ailes d’Ostara est titulaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Les Ailes d’Ostara.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

3. Limitations de responsabilité

Les Ailes d’Ostara agit en tant qu’éditeur du site et est responsable de la qualité et de la véracité du contenu publié. Toutefois, Les Ailes d’Ostara ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet www.lesailesdostara.fr.

Les Ailes d’Ostara ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels qu’une perte de marché ou de chance) consécutifs à l’utilisation du site.

Des espaces interactifs (formulaire de contact, zone de commentaires, etc.) sont mis à la disposition des utilisateurs. Les Ailes d’Ostara se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier en matière de protection des données.

Le cas échéant, Les Ailes d’Ostara se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère injurieux, diffamant, raciste, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, image, etc.).